"Séminaires" Systèmes comparés de relations professionnelles

Intervenants :
- M.-C. Amauger-Lattes, Maître de conférences en Droit, HDR,UT1-Capitole
- G. Boulicault, ancien syndicaliste et membre du comité d’entreprise européen d’Airbus
- F. Warneck, Syntec
Durée : 24 h

1/ Objectifs du séminaire :
I. Présenter les principaux acteurs de représentation des salariés en Europe
Focus sur le syndicalisme européen et mondial (historique, enjeux, modalités d’action)
Analyser le fonctionnement du comité d’entreprise européen au travers d’une étude de cas (Airbus)
II. Etude comparée de systèmes de négociation collective
Présenter différents systèmes de négociation collective (origines, évolutions ou transformations)
Souligner les principales caractéristiques de chacun. Rechercher les éléments explicatifs.
Analyse comparée des spécificités.
Proposer une classification/typologie des différents systèmes.

2/ Objectifs d’apprentissage :
· Acquérir une bonne compréhension des enjeux et des modalités de la représentation des salariés
au-delà du territoire national.
· Connaissance des différents types de systèmes de négociation collective nationaux, des logiques qui les sous-tendent, des points qui les distinguent fondamentalement et de ceux qui les rapprochent. Connaissances particulièrement utiles aujourd’hui dans les groupes et entreprises multinationales.

3/ Principaux thèmes abordés :
· Comité d’entreprise, conseil d’entreprise et comité européen d’entreprise.
· Dialogue social, négociation collective.
· Articulation normes publiques et conventions collectives.
· Autonomie des interlocuteurs sociaux.
· Grève et clauses de paix sociale.
· Principe de faveur.

4/ Méthodologie :
1. QCM d’autoévaluation en début de séminaire pour permettre à chacun de répondre aux pré-requis.
(ex. représentation élue et syndicale, notions concernant la négociation collective…)
2. Exposés réalisés par groupe de 2 ou 3 étudiants visant à présenter un système de négociation
collective étranger.

Exposé présenté selon une démarche proposée. Illustration à partir du cas français présenté par
l’enseignant.

5/ Modalités d’examen :
Les trois modules du séminaire feront l’objet d’une épreuve écrite. Chacune des trois questions fera l’objet d’une note sur 5. Les exposés seront également notés sur 5.
Valorisation le cas échéant de l’attitude en séminaire.

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